Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALLIAGE
AQUINETIC, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3999644
Date de dépôt :
20/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2023
ALLIAGE de AQUINETIC

Présentation de la marque ALLIAGE

Déposée par voie électronique le 20 avril 2013 par l'association loi 1901 AQUINETIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALLIAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 AQUINETIC domicilié(e) 4 Rue Eugène et Marc Dulout - 33600 - PESSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 822 097 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINETIC, M. Jean-Christophe ELINEAU domicilié(e) 4 Rue Eugène et Marc Dulout - 33600 - PESSAC - France.

La marque ALLIAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999644.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIAGE est expirée depuis le 20 avril 2023.

AQUINETIC a également déposé les autres marques suivantes : Ampool , LA BANQUIZ OPEN SOURCE START-UP PROGRAM , OPEN SOURCE VEHICLE AQUITAINE (O.S.V.A.) , Les Acteurs du Libre , B-BOOST


AQUINETIC, Association Loi 1901 - 4 Rue Eugène et Marc Dulout - 33600 - PESSAC - France - SIREN 514822097


AQUINETIC, M. Jean-Christophe ELINEAU - 4 Rue Eugène et Marc Dulout - 33600 - PESSAC - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

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